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FONCIERE RESIDENCES assure sur tous ses programmes les «garanties promoteurs» suivantes :
- Garantie Financière d’Achèvement :
Délivré par un organisme financier de premier plan, elle garantie l’achèvement total des travaux.
- Garantie de Parfait Achèvement :
Elle garantie l’acquéreur pendant l’année qui suit l’achèvement des travaux.
- Garantie de Bon Fonctionnement :
Délivrée pour les 2 ans qui suivent l’achèvement des travaux, elle porte sur les éléments d’équipements
dissociables du corps de l’ouvrage.
Valable durant les 10 ans qui suivent l’achèvement des travaux, elle porte sur la solidité du bâtiment et des
éléments d’équipements qui ne peuvent être dissociès du gros oeuvre.
- Assurance Dommage-Ouvrage :
L’assurance dommage-ourage est un régime d’assurance obligatoire souscrite avant l’ouverture du chantier
par toute personne agissant en qualité de propriétaire, de vendeur ou de mandataire du propriétaire
de l’ouvrage et qui garantit la réparation des dommages relevant de la responsabilité décennale des
constructeurs. L’intérêt de cette assurance est qu’elle garantit la réparation des désordres avant toute
recherche de responsabilité. L’assurance dommage-ouvrage prend effet un an après la réception de
l’ouvrage et s’achève en même temps que la garantie décennale
GARANTIE REVENTE FORCÉE*
Valable, à compter de la date de signature de l’acte authentique de vente, pendant 5 ans pour une résidence principale et pendant 10 ans pour un investissement locatif.
(* voir conditions générales INSOR)
PACKAGE SOUMIS AUX INVESTISSEURS
- Garantie Loyers Impayés
- Carence locative
- Vacance locative
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